1. Informations générales

Le présent site est édité par Coeur d’Artichaut, société immatriculée au Québec, dont le siège social est situé au 1451, avenue Laurier est, Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 1180610314

Adresse courriel : info@coeurdartichaut.ca
Téléphone : +1 514 379 1360

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : Shopify

Adresse : 150 Elgin Street, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada 

Site web : https://www.shopify.com/

3. Activité

Le site propose la vente en ligne d’articles de décoration d’intérieur destinés aux particuliers et professionnels, avec livraison au Canada et aux États-Unis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, visuels, logos, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle au Canada et à l’international.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est strictement interdite.

5. Produits et responsabilité

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures peuvent exister (notamment en raison de l’affichage des couleurs ou des matériaux).

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.

6. Prix et taxes

Les prix affichés sont indiqués en dollars canadiens (CAD), et dollars américains (USD). La conversion entre le dollar canadien et le dollar américain se fait selon une API shopify qui reprend le cours entre les deux monnaies en temps réel.

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  Pour les commandes livrées au Canada : les taxes applicables (TPS, TVQ ou autres taxes provinciales) sont ajoutées selon la localisation du client.
  
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  Pour les commandes vers les États-Unis : les prix n’incluent pas les droits de douane, taxes d’importation ou frais supplémentaires pouvant être exigés à la livraison. Ces frais sont à la charge du client.
  

7. Livraison

Les produits sont expédiés au Canada et aux États-Unis. Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon la destination et les transporteurs.

L’éditeur ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou aux autorités douanières.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada.

En cas de litige, les tribunaux du district judiciaire de Montréal seront compétents, sous réserve des dispositions impératives applicables dans le pays de résidence du client (notamment pour les consommateurs américains).

9. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (commande, livraison, service client) entre Cœur d’Artichaut et ses clients ou prospects.

Conformément aux lois applicables en matière de protection des données (notamment la Loi 25 au Québec), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : info@coeurdartichau.ca

10. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.

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